Outils · Pièces

Les pièces du dossier, au bon moment.

Trois moments, trois exigences : la candidature prouve, l’offre convainc, l’attribution vérifie. 15 pièces à cocher, la liste s’imprime.

Les DC1, DC2 et DC4 sont des modèles publiés par la DAJ, facultatifs sauf si le règlement de la consultation impose son cadre. Le DUME doit être accepté à la place du DC1 et du DC2.

La candidature : qui vous êtes

Elle prouve que votre entreprise a le droit et la capacité de répondre. Les modèles DC sont facultatifs : le DUME doit être accepté à leur place.

DC1, lettre de candidature Identifie le candidat, ou le groupement et son mandataire. Modèle DAJ, à utiliser si le règlement de la consultation le demande.
DC2, déclaration du candidat Chiffre d’affaires des 3 derniers exercices, effectifs, moyens. C’est la photographie de votre capacité.
DUME Pré-remplie par Tenderforce Le document unique européen remplace DC1 et DC2 quand vous le préférez. Réutilisable d’une consultation à l’autre au format XML.
Références Pré-remplie par Tenderforce Prestations ou chantiers comparables, avec montant, client et année. Les vôtres existent souvent déjà dans les données publiques DECP.
Certificats et qualifications Selon votre secteur Qualibat, ISO, Qualiopi, RGE : joignez ceux que votre secteur attend.
Pouvoir ou délégation de signature Selon le signataire Si le signataire du dossier n’est pas le représentant légal.

L’offre : ce que vous proposez

Elle se note. Le règlement de la consultation fixe la forme exacte des pièces de prix et le poids de chaque critère.

Acte d’engagement (ATTRI1) La pièce contractuelle qui vous engage sur le prix et le délai. L’acheteur la fournit souvent pré-remplie dans le DCE.
Mémoire technique La pièce qui fait la note qualité : méthodologie, moyens, planning, équipe. Écrite pour CE marché, jamais générique.
Pièces de prix : BPU, DPGF ou DQE Bordereau de prix unitaires, décomposition forfaitaire ou détail quantitatif : le règlement dit laquelle remplir.
DC4, déclaration de sous-traitance Si vous sous-traitez Présente chaque sous-traitant et la part qu’il exécute.

L’attribution : avant la signature

Réclamées au seul attributaire pressenti, sous quelques jours. Les avoir à jour dans un coffre évite de courir au pire moment.

Attestation de régularité fiscale Délivrée par les impôts, elle date de moins de 6 mois.
Attestation de vigilance URSSAF La régularité sociale, elle aussi de moins de 6 mois.
Assurances : RC pro, décennale Décennale si travaux La décennale concerne les marchés de travaux.
Extrait Kbis L’immatriculation de l’entreprise, récente.
RIB Le compte qui recevra les paiements du marché.

Repères, pas un conseil juridique : le règlement de chaque consultation fixe la liste qui fait foi. Lisez-le d’abord, cochez ensuite.

Les pièces marquées vivent déjà dans Tenderforce : le kit les pré-remplit depuis votre profil, le coffre garde vos attestations à jour. Créer un compte